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Raid Moselle Nature 2022

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Documents relatifs aux ERP

Calendrier prévisionnel SCDS 2e semestre 2022

Guide pratique à l'usage des maires - Mémento ERP

Procédure d'organisation d'une manifestation

Étude de conditions des visites de sécurité dans les ERP pendant la crise COVID (fiche membres de la commission)

Étude de conditions des visites de sécurité dans les ERP pendant la crise COVID (fiche exploitant)

Guide des vérifications techniques règlementaires

Consignes relatives au déroulement des examens SSIAP pendant la crise COVID

Format numérique de dossier de demande d'avis d'autorisation de travaux auprès de la SCDS

Tableau de numérisation du dossier de demande d'avis d'autorisation de travaux auprès de la SCDS

Arrêté préfectoral 2021 pour les Commissions d'Arrondissements

Arrêté préfectoral 2021 pour les Commissions Communale

Arrêté préfectoral 2021 pour la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP / IGH

Arrêté pout la Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité

Arrêté relatif à la présidence de la commission de l'arrondissement de Metz pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

Modèle de procès-verbal de visite communale mis à jour - Arrêté 2021

Modèle de compte-rendu de visite communale mis à jour - Arrêté 2021

Modèle de feuille de présence de visite communale

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