Il assure la gestion administrative et financière du SDIS par ses délibérations : vote du budget, des plans de recrutement, des programmes de construction et de réhabilitation de casernes, etc.
Présidé par Patrick WEITEN, Président du Conseil Départemental de la Moselle, il compte 23 élus dont 14 représentants du Département, 5 des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) et 4 des communes. Le Préfet ainsi que le payeur départemental de l’établissement en sont membres de droit.
Siègent également au Conseil d’Administration : le Directeur départemental du SDIS, le Médecin-Chef de la Sous-Direction Santé et Secours Médical du SDIS, le Président de l’Union départementale des sapeurs-pompiers, un représentant du Comité départemental de la Jeunesse des services d’incendie et de secours de la Moselle, le référent sûreté et sécurité, le référent mixité et lutte contre les discriminations, des représentants des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires.
D – 17 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 19 décembre 2023CL
D – 18 Compte administratif 2023CL
D – 19 Compte de gestion du payeur départemental 2023CL
D – 20 Affectation du résultat 2023CL
D – 21 Budget primitif de l’exercice 2024 et actualisation des autorisations de programmeCL
D – 22 Concours de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction de l’unité opérationnelle d’Audun-le-TicheCL
D – 23 Modification du règlement portant mise en œuvre des dispositions concernant le temps de travail au SDIS 57CL
D – 24 Indemnité de mobilisation opérationnelle (IMO) versée aux sapeurs-pompiers professionnelsCL
D – 25 Charte de déontologie de la Sécurité CivileCL
D – 26 Projet d’établissement 2023 – 2028CL
R – 17 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 19 décembre 2023
R – 18 Compte administratif 2023
R – 19 Compte de gestion du payeur départemental 2023
R – 20 Affectation du résultat 2023
R – 21 Budget primitif de l’exercice 2024 et actualisation des autorisations de programme
R – 22 Concours de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction de l’unité opérationnelle d’Audun-le-Tiche
R – 23 Modification du règlement portant mise en œuvre des dispositions concernant le temps de travail au SDIS 57
R – 24 Indemnité de mobilisation opérationnelle (IMO) versée aux sapeurs-pompiers professionnels
R – 25 Charte de déontologie de la Sécurité Civile
12 juin 2023
D – 35 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2023.pdf64 Ko
D – 36 Décision modificative N° 1 du budget 2023 du SDIS de la Moselle.pdf67 Ko
D – 37 Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2023.pdf66 Ko
D – 38 Organisation d’un concours interne de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2024.pdf66 Ko
D – 39 Modification du règlement portant mise en œuvre des dispositions concernant le temps de travail au SDIS 57.pdf67 Ko
D – 40 Marchés publics de maîtrise d’œuvre relatifs à la restructuration d’unités opérationnelles.pdf65 Ko
D – 41 Acquisition en pleine propriété de l’unité opérationnelle de Hayange.pdf65 Ko
D – 42 Convention de partenariat relative à la construction de l’unité opérationnelle d’Audun le Tiche.pdf66 Ko
D – 43 Marché public relatif aux prestations de maintenance préventive et curative de véhicules poids lourds – secteur Moselle sud.pdf65 Ko
D – 44 Marchés publics relatifs à la fourniture, le contrôle et la maintenance d’appareils de détection.pdf65 Ko
D – 45 Modifications du règlement formation.pdf65 Ko
D – 49 Motion de défense et de sauvegarde du libre engagement citoyen en qualité de SPV.pdf66 Ko
R – 35 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2023.pdf448 Ko
R – 36 Décision modificative N° 1 du budget 2023 du SDIS de la Moselle.pdf425 Ko
R – 37 Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2023.pdf259 Ko
R – 38 Organisation d’un concours interne de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2024.pdf443 Ko
R – 39 Modification du règlement portant mise en œuvre des dispositions concernant le temps de travail au SDIS 57.pdf2 Mo
R – 40 Marchés publics de maîtrise d’œuvre relatifs à la restructuration d’unités opérationnelles.pdf85 Ko
R – 41 Acquisition en pleine propriété de l’unité opérationnelle de Hayange.pdf867 Ko
R – 42 Convention de partenariat relative à la construction de l’unité opérationnelle d’Audun le Tiche.pdf735 Ko
R – 43 Marché public relatif aux prestations de maintenance préventive et curative de véhicules poids lourds – secteur Moselle sud.pdf80 Ko
R – 44 Marchés publics relatifs à la fourniture, le contrôle et la maintenance d’appareils de détection.pdf112 Ko
R – 45 Modifications du règlement formation.pdf246 Ko
R – 49 Motion de défense et de sauvegarde du libre engagement citoyen en qualité de SPV.pdf74 Ko
19 décembre 2023
D – 74 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 3 octobre 2023CL.pdf64 Ko
D – 75 Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations en M57CL.pdf67 Ko
D – 76 Modification du tableau des effectifs à effet du 1er janvier 2024CL.pdf67 Ko
D – 77 Ouverture de crédits au budget pour l’exercice 2024CL.pdf66 Ko
D – 78 Débat d’orientations budgétaires 2024CL.pdf66 Ko
D – 79 Plan pluriannuel d’investissement 2022-2027CL.pdf65 Ko
D – 80 Marché public global de performance pour la conception, la réalisation, l’entretien, l’exploitation et la maintenance de l’unité opérationnelle de Metz centreCL.pdf67 Ko
D – 81 Désignation du jury de concours de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction de l’unité opérationnelle d’Audun-le-TicheCL.pdf67 Ko
D – 82 Subvention pour des travaux dans l’Unité Opérationelle de Centre Moselle (Grostenquin)CL.pdf66 Ko
D – 83 Protocole d’accords relatif aux droits syndicauxCL.pdf65 Ko
D – 84 Modalités adaptatives de l’organigramme à effet au 1er janvier 2024CL.pdf65 Ko
D – 85 Mesures relatives au renforcement de la politique volontariat, jeunesse et citoyennetéCL.pdf66 Ko
R – 74 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 3 octobre 2023.pdf531 Ko
R – 75 Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations en M57.pdf406 Ko
R – 76 Modification du tableau des effectifs à effet du 1er janvier 2024.pdf251 Ko
R – 77 Ouverture de crédits au budget pour l’exercice 2024.pdf113 Ko
R – 78 Débat d’orientations budgétaires 2024.pdf839 Ko
R – 79 Plan pluriannuel d’investissement 2022-2027.pdf359 Ko
R – 80 Marché public global de performance pour la conception, la réalisation, l’entretien, l’exploitation et la maintenance de l’unité opérationnelle de Metz centre.pdf105 Ko
R – 81 Désignation du jury de concours de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction de l’unité opérationnelle d’Audun-le-Tiche.pdf128 Ko
R – 82 Subvention pour des travaux dans l’Unité Opérationelle de Centre Moselle (Grostenquin).pdf80 Ko
R – 83 Protocole d’accords relatif aux droits syndicaux.pdf254 Ko
R – 84 Modalités adaptatives de l’organigramme à effet au 1er janvier 2024.pdf89 Ko
R – 85 Mesures relatives au renforcement de la politique volontariat, jeunesse et citoyenneté.pdf1 Mo
3 octobre 2023
D – 60 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 12 juin 2023.pdf64 Ko
D – 61 Dispositif d’attribution de subventions par le SDIS de la Moselle au profit de casernements qui sont la propriété des collectivités.pdf66 Ko
D – 62 Décision modificative N°2 du budget du SDIS.pdf67 Ko
D – 63 Conventions de partenariat avec le Département visant à la construction d’unités opérationnelles.pdf65 Ko
D – 64 Convention de partenariat avec l’Eurométropole de Metz relative à la construction d’une unité opérationnelle.pdf64 Ko
D – 65 Subventions versées par le SDIS au titre de l’année 2023.pdf67 Ko
D – 66 Contributions du bloc communal 2024.pdf65 Ko
D – 67 Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024.pdf67 Ko
D – 68 Actualisation du règlement budgétaire et financier.pdf65 Ko
D – 69 Convention Inter-départementale d’Assistance Mutuelle (CIAM) entre les SDIS 5457.pdf65 Ko
D – 70 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet relatif à l’ingénierie des pistes de Défense de la Forêt Contre l’Incendie (DFCI).pdf66 Ko
D – 71 Convention de mise à disposition du site Carreau de la Mine.pdf64 Ko
R – 60 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 12 juin 2023.pdf859 Ko
R – 61 Dispositif d’attribution de subventions par le SDIS de la Moselle au profit de casernements qui sont la propriété des collectivités.pdf433 Ko
R – 62 Décision modificative N°2 du budget du SDIS.pdf586 Ko
R – 63 Conventions de partenariat avec le Département visant à la construction d’unités opérationnelles.pdf522 Ko
R – 64 Convention de partenariat avec l’Eurométropole de Metz relative à la construction d’une unité opérationnelle.pdf610 Ko
R – 65 Subventions versées par le SDIS au titre de l’année 2023.pdf583 Ko
R – 66 Contributions du bloc communal 2024.pdf81 Ko
R – 67 Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024.pdf150 Ko
R – 68 Actualisation du règlement budgétaire et financier.pdf841 Ko
R – 69 Convention Inter-départementale d’Assistance Mutuelle (CIAM) entre les SDIS 5457.pdf584 Ko
R – 70 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet relatif à l’ingénierie des pistes de Défense de la Forêt Contre l’Incendie (DFCI).pdf158 Ko
R – 71 Convention de mise à disposition du site Carreau de la Mine.pdf322 Ko
6 février 2023
D – 08 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 8 décembre 2022.pdf64 Ko
D – 09 Décision modificative corrective .pdf65 Ko
D – 10 Compte administratif 2022.pdf64 Ko
D – 11 Compte de gestion du payeur départemental 2022.pdf64 Ko
D – 12 Affectation du résultat 2022.pdf65 Ko
D – 13 Budget primitif de l’exercice 2023 et actualisation des autorisations de programme.pdf67 Ko
D – 14 Engagement du SDIS de la Moselle dans le processus de médiation préalable obligatoire (MPO).pdf66 Ko
R – 08 Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 8 décembre 2022.pdf546 Ko
R – 09 Décision modificative corrective.pdf224 Ko
R – 10 Compte administratif 2022.pdf580 Ko
R – 11 Compte de gestion du payeur départemental 2022.pdf5 Mo
R – 12 Affectation du résultat 2022.pdf115 Ko
R – 13 Budget primitif de l’exercice 2023 et actualisation des autorisations de programme.pdf845 Ko
R – 14 Engagement du SDIS de la Moselle dans le processus de médiation préalable obligatoire (MPO).pdf546 Ko
11 avril 2022
D – 13 Convention de partenariat SDIS et le Dépt Moselle mutualisation mécanicien SDIS à UT spécia .pdf65 Ko
D – 14 Acquisition en pleine propriété de l’unité opérationnelle de Bouzonville .pdf65 Ko
D – 15 Programmation pluriannuelle des investissements 2022-2027.pdf64 Ko
D – 16 Décision modificative n°1.pdf64 Ko
D – 17 Convention d’assistance mutuelle entre le SDIS de la Moselle et de Meurthe-et-Moselle.pdf63 Ko
D – 18 Demande d’exonération financière du CHR pour la réalisation par le SDIS d’une mission d’appui.pdf64 Ko
D – 19 Tarif des repas stagiaires en formation.pdf64 Ko
D – 20 Recours au vote électronique élection des représentants du personnel – élections professionnelles 2022.pdf66 Ko
D – 21 Mission de maitrise d’œuvre pour la construction de la caserne de Metz-Peltre avenant n°2.pdf64 Ko
ODJ.pdf390 Ko
R – 12 Approbation du PV de la séance du 31 01 2022.pdf2 Mo
R – 13 Convention de partenariat entre le SDIS et le Département de la Moselle pour la mutualisation d’un mécanicien du SDIS à l’unité territoriale spécia .pdf2 Mo
R – 14 Acquisition en pleine propriété de l’unité opérationnelle de Bouzonville .pdf4 Mo
R – 15 Programmation pluriannuelle des investissements 2022-2027.pdf21 Mo
R – 16 Décision modificative n°1.pdf1 Mo
R – 17 Convention d’assistance mutuelle entre le SDIS de la Moselle et de Meurthe-et-Moselle.pdf3 Mo
R – 18 Demande d’exonération financière du CHR pour la réalisation par le SDIS d’une mission d’appui.pdf287 Ko
R – 19 Tarif des repas stagiaires en formation.pdf271 Ko
R – 20 Recours au vote électronique pour l’élection des représentants du personnel – élections professionnelles 2022.pdf726 Ko
R – 21 Mission de maitrise d’œuvre pour la construction de la caserne de Metz-Peltre avenant n°2.pdf453 Ko
R – 22 Transfert de la compétence du versement de la contribution au SDIS des communes vers les intercommunalités .pdf673 Ko
R – 23 Bilan des politiques égalité et jeunesse et perspectives pour l’année 2022.pdf2 Mo
R – 24 Modalités de mise en œuvre de la politique de prévention des addictions.pdf7 Mo
18 octobre 2022
D – 33 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2022.pdf101 Ko
D – 34 Organisation des élections professionnelles 2022 des représentants du personnel.pdf118 Ko
D – 35 Mise en conformité de l’organisation du tps de travail durée annuelle à 1 607 h, et journée de solidarité.pdf136 Ko
D – 36 Modification du tableau des effectifs .pdf110 Ko
D – 37 Acquisition en pleine propriété d’unités opérationnelles.pdf138 Ko
D – 38 Subventions versées par le SDIS pour l’exercice 2022 .pdf114 Ko
D – 39 Décision modificative du budget n°2 et des autorisations de programme.pdf117 Ko
D – 40 Contributions du bloc communal 2023 .pdf110 Ko
D – 41 Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet .pdf115 Ko
D – 42 Recrutement d’un doctorant dans le cadre d’une convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE).pdf129 Ko
D – 43 Mission de secrétariat du conseil médical.pdf137 Ko
D – 44 Avenant n°1 à la convention de partenariat avec EDF.pdf105 Ko
D – 45 Organisation des concours de caporal de sapeurs-pompiers professionnels 2023.pdf107 Ko
ODJ.pdf55 Ko
R – 33 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2022.pdf488 Ko
R – 34 Organisation des élections professionnelles 2022 des représentants du personnel.pdf653 Ko
R – 35 Mise en conformité de l’organisation du temps de travail avec la durée annuelle du travail à 1 607 heures, et modalités d’accomplissement de la journée de solidarité.pdf962 Ko
R – 36 Modification du tableau des effectifs .pdf276 Ko
R – 37 Acquisition en pleine propriété d’unités opérationnelles.pdf601 Ko
R – 39 Décision modificative du budget n°2 et des autorisations de programme.pdf778 Ko
R – 40 Contributions du bloc communal 2023 .pdf83 Ko
R – 41 Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet .pdf130 Ko
R – 42 Recrutement d’un doctorant dans le cadre d’une convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE).pdf147 Ko
R – 43 Mission de secrétariat du conseil médical.pdf911 Ko
R – 44 Avenant n°1 à la convention de partenariat avec EDF.pdf206 Ko
R – 45 Organisation des concours de caporal de sapeurs-pompiers professionnels 2023.pdf848 Ko
31 janvier 2022
00 – ODJ.pdf224 Ko
10 – D convention de délgation de l’organisation concours Sgt SPP.pdf429 Ko
11 – D regroupement d’unités opérationnelles.pdf447 Ko
11 – R regroupements d’UO.pdf1 Mo
1 – D approbation PV séance du 14 12 2021.pdf427 Ko
1 – R approbation PV séance du 14 12 2021.pdf2 Mo
2 – D compte de gestion 2021 du payeur départemental.pdf431 Ko
2 – R compte de gestion 2021 du payeur départemental.pdf159 Ko
3 – D compte administratif 2021.pdf426 Ko
3 – R compte administratif 2021.pdf2 Mo
4 – D affectation du résultat 2021.pdf461 Ko
4 – R affectation du résultat 2021.pdf442 Ko
5 – D budget primitif de l’exercice 2022.pdf482 Ko
5 – R budget primitif de l’exercice 2022.pdf3 Mo
6 – D actualisation du règlement intérieur du SDIS 57.pdf490 Ko
6 – R actualisation du RI du SDIS 57.pdf2 Mo
7 – D mise à jour du règlement habillement.pdf469 Ko
7 – R mise à jour du règlement habillement.pdf3 Mo
8 – D Indemnités horaires IHTS PATS et IFTS élèves colonels.pdf630 Ko
8 – R IHTS servies aux PATS et IFTS des élèves colonels.pdf562 Ko
9 – D fixation d’un ratio promus promouvables ltn SPP.pdf477 Ko
9 – R Fixation d’un ratio promus promouvables Ltn SPP.pdf245 Ko
8 décembre 2022
D – 56 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2022.pdf64 Ko
D – 57 Débat d’orientations budgétaires 2023.pdf64 Ko
D – 58 Ouverture de crédits au budget pour l’exercice 2023.pdf66 Ko
D – 59 Plan d’actions pour l’égalité au SDIS57.pdf64 Ko
D – 60 Projet d’un casernement mosellan à Audun le Tichepdf.pdf65 Ko
D – 61 Modification du règlement des indemnités des Sapeurs-Pompiers Volontaires.pdf65 Ko
D – 62 Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour les besoins temporaires et saisonnier 2023.pdf65 Ko
D – 63 Livraison de carburant sur site et fourniture de carburant par cartes accréditives avec accès au réseau autoroutier.pdf65 Ko
D – 64 Marchés d’assurances pour les besoins du SDIS de la Moselle.pdf64 Ko
R – 56 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2022.pdf433 Ko
R – 57 Débat d’orientations budgétaires 2023.pdf872 Ko
R – 58 Ouverture de crédits au budget pour l’exercice 2023.pdf110 Ko
R – 59 Plan d’actions pour l’égalité au SDIS 57.pdf248 Ko
R – 60 Projet d’un casernement mosellan à Audun le Tiche.pdf148 Ko
R – 61 Modification du règlement des indemnités des sapeurs-pompiers volontaires.pdf1 Mo
R – 62 Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour les besoins temporaires et saisonniers 2023.pdf73 Ko
R – 63 Livraison de carburant sur site et fourniture de carburant par cartes accréditives avec accès au réseau autoroutier.pdf81 Ko
R – 64 Marché d’assurances pour les besoins du SDIS de la Moselle.pdf118 Ko
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